GEFÄSSVERSCHLUSSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP2209506 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2209506
Numéro de demande
EP08845627
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 oct. 2008
Publié
28 juil. 2010
Délivré
7 déc. 2016
Radié
25 mai 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61L 31/04 (2006.01)
A61L 31/16 (2006.01)
A61L 31/14 (2006.01)
D01F 8/04 (2006.01)
D04H 3/00 (2012.01)
Priorité
US 984282 P 31.10.2007
Demande PCT
PCT/US2008/081770 30.10.2008
Publication PCT
WO2009/058990 07.05.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mai 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.05.2023

  2. 9 janv. 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich → Servopatent GmbH, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg

    Publié dans Swissreg le 09.01.2023

  3. 4 juin 2020

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Servopatent GmbH, Resirain 1, 8125 Zollikerberg → ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich

    Publié dans Swissreg le 04.06.2020

  4. 4 janv. 2017

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Servopatent GmbH, Resirain 1, 8125 Zollikerberg

    Publié dans Swissreg le 04.01.2017

  5. 7 déc. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.12.2016

Parties

Inventeur

DAVE, Vipul Bhupendra

Hillsborough NJ 08844, US

CHIN-CHEN, Chao

Edison New Jersey 08817, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.