GEFÄSSVERSCHLUSSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP2209506 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2209506
- Numéro de demande
- EP08845627
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 oct. 2008
- Publié
- 28 juil. 2010
- Délivré
- 7 déc. 2016
- Radié
- 25 mai 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61L 31/04 (2006.01)A61L 31/16 (2006.01)A61L 31/14 (2006.01)D01F 8/04 (2006.01)D04H 3/00 (2012.01)
- Priorité
- US 984282 P 31.10.2007
- Demande PCT
- PCT/US2008/081770 30.10.2008
- Publication PCT
- WO2009/058990 07.05.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 mai 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.05.2023
- 9 janv. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich → Servopatent GmbH, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 09.01.2023
- 4 juin 2020
Adresse modifiée
- Mandataire
- Servopatent GmbH, Resirain 1, 8125 Zollikerberg → ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich
Publié dans Swissreg le 04.06.2020
- 4 janv. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Servopatent GmbH, Resirain 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 04.01.2017
- 7 déc. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.12.2016
Parties
Inventeur
DAVE, Vipul Bhupendra
Hillsborough NJ 08844, US
CHIN-CHEN, Chao
Edison New Jersey 08817, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.