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Brevet européen · EP2209518 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2209518
- Numéro de demande
- EP08844728
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 oct. 2008
- Publié
- 28 juil. 2010
- Délivré
- 21 févr. 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 27 oct. 2028
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- A61N 1/36 (2006.01)A61N 1/32 (2006.01)A61N 1/20 (2006.01)
- Priorité
- US 983420 P 29.10.2007
- Demande PCT
- PCT/US2008/012209 28.10.2008
- Publication PCT
- WO2009/058258 07.05.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 2 nov. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach, 8032 Zürich → Frei Patentanwaltsbüro AG, Hagenholzstrasse 85, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 02.11.2023
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 17 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 17.11.2022
- 7 nov. 2018
Adresse modifiée
- Mandataire
- Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach 1771, 8032 Zürich → Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 07.11.2018
- 23 juin 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach 1771, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 23.06.2018
- 21 févr. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.02.2018
Parties
Inventeur
Avon Lake OH 44012, US
Cleveland Heights OH 44116, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.