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Brevet européen · EP2209594 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2209594
Numéro de demande
EP08839152
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 oct. 2008
Publié
28 juil. 2010
Délivré
12 janv. 2011
Radié
31 oct. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B25D 11/06 (2006.01)
F16C 19/16 (2006.01)
F16H 23/00 (2006.01)
F16C 33/58 (2006.01)
Priorité
DE 102007049738 16.10.2007
Demande PCT
PCT/EP2008/008640 13.10.2008
Publication PCT
WO2009/049843 23.04.2009
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 mai 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.05.2013

  2. 12 janv. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.01.2011

Parties

Inventeur

NÖTH, Mathias

97535 Wasserlosen, DE

KAISER, Tristan

97422 Schweinfurt, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.