SICHERHEITSELEMENTE

Brevet européen · EP2209652 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2209652
Numéro de demande
EP08852415
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
31 oct. 2008
Publié
28 juil. 2010
Délivré
1 juil. 2015
Fin de la protection au plus tard
30 oct. 2028
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
B42D 15/00 (2006.01)
Priorité
GB 0722687 19.11.2007
Demande PCT
PCT/GB2008/003687 31.10.2008
Publication PCT
WO2009/066048 28.05.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  5. 17 juil. 2015

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie S.A., 122, rue de Genève, Case postale 90, 1226 Geneve-Thônex

    Publié dans Swissreg le 17.07.2015

  6. 1 juil. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.07.2015

Parties

Titulaire

De La Rue International Limited

De La Rue House Jays Close, Basingstoke, Hampshire RG22 4BS, GB

Mandataire

Kirker & Cie SA

Kirker & Cie S.A.

122, rue de Genève Case postale 90, 1226 Geneve-Thônex

Inventeur

LISTER, Adam

Hampshire SP10 2ND, GB

COMMANDER, Lawrence

Reading RG31 6RR, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.