HYDRAULISCHES BREMSSYSTEM

Brevet européen · EP2209682 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2209682
Numéro de demande
EP08849864
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 nov. 2008
Publié
28 juil. 2010
Délivré
25 janv. 2012
Radié
30 nov. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60T 13/66 (2006.01)
B60T 17/04 (2006.01)
B60T 17/02 (2006.01)
B60T 17/22 (2006.01)
Priorité
US 987436 P 13.11.2007
US 92910 P 29.08.2008
Demande PCT
PCT/US2008/012674 12.11.2008
Publication PCT
WO2009/064394 22.05.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 juin 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.06.2013

  2. 25 janv. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.01.2012

Parties

Titulaire

Clark Equipment Company

250 East Beaton Drive, West Fargo, ND 58078-6000, US

Inventeur

GALES, Nicolas

F-29710 Pouldreuzic, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.