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Brevet européen · EP2209736 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2209736
Numéro de demande
EP08849385
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 nov. 2008
Publié
28 juil. 2010
Délivré
25 avr. 2012
Radié
30 nov. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B67D 1/14 (2006.01)
B67D 3/04 (2006.01)
Priorité
DE 102007055466 13.11.2007
Demande PCT
PCT/EP2008/009295 05.11.2008
Publication PCT
WO2009/062616 22.05.2009
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 juin 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.06.2013

  2. 25 avr. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.04.2012

Parties

Titulaire

HUBER Packaging Group GmbH

Huber Packaging Group GmbH

Otto-Meister-Strasse 2, 74613 Öhringen, DE

Inventeur

KOLON, Philipp

74613 Öhringen, DE

HAEUSSLER, Bernd

74613 Öhringen, DE

OPFERKUCH, Rainer

63768 Hösbach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.