MODIFICATION DES SEQUENCES INTRINSEQUEMENT DESORDONNEES POUR LA PREPARATION DE VACCINS

Brevet européen · EP2209797 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2209797
Numéro de demande
EP08871347
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 oct. 2008
Publié
28 juil. 2010
Délivré
5 oct. 2016
Fin de la protection au plus tard
29 oct. 2028
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
C07K 14/47 (2006.01)
A61K 38/00 (2006.01)
C07K 7/06 (2006.01)
C07K 7/08 (2006.01)
Priorité
FR 0707646 31.10.2007
Demande PCT
PCT/FR2008/001527 30.10.2008
Publication PCT
WO2009/092891 30.07.2009
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.11.2025

  2. 13 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.12.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  5. 5 oct. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.10.2016

Parties

Titulaire

Malina, Halina

8952 Schlieren

Inventeur

Malina, Halina

8952 Schlieren

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.