ELEKTRISCHES ISOLIERUNGSSYSTEM
Brevet européen · EP2209841 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2209841
- Numéro de demande
- EP08850789
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 nov. 2008
- Publié
- 28 juil. 2010
- Délivré
- 4 juin 2014
- Radié
- 30 nov. 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08J 5/04 (2006.01)H01B 17/32 (2006.01)H01B 17/36 (2006.01)H01B 17/60 (2006.01)H01B 3/30 (2006.01)H01B 3/40 (2006.01)H01B 3/47 (2006.01)H01B 19/00 (2006.01)
- Priorité
- WO PCT/EP2007/062272 13.11.2007
- Demande PCT
- PCT/EP2008/064998 05.11.2008
- Publication PCT
- WO2009/062873 22.05.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juin 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.06.2015
- 4 juin 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.06.2014
Parties
Inventeur
SCHMIDT, Lars
CH-8048 Zürich
PETTERSSON, Joakim
S-94162 Pitea, SE
JOHANSSON, Anders
S-94473 Pitea, SE
WIHLSSON, Lennart
S-94332 Öjebyn, SE
RITZER, Leopold
CH-5417 Untersiggenthal
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.