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Brevet européen · EP2209958 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2209958
Numéro de demande
EP08852646
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 nov. 2008
Publié
28 juil. 2010
Délivré
6 nov. 2013
Fin de la protection au plus tard
17 nov. 2028
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
E04H 12/08 (2006.01)
E01F 9/018 (2006.01)
Priorité
GB 0723056 24.11.2007
GB 0813145 18.07.2008
Demande PCT
PCT/GB2008/003880 18.11.2008
Publication PCT
WO2009/066065 28.05.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 9 janv. 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich → Servopatent GmbH, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg

    Publié dans Swissreg le 09.01.2023

  5. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  6. 3 août 2022

    Mandataire radié

    Mandataire
    Marks & Clerk (Luxembourg) LLP, Dreikönigstrasse 31a, 8002 Zürich (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 03.08.2022

  7. 3 août 2022

    Transféré

    Titulaire
    Varley and Gulliver Limited, 57-70 Alfred Street, Sparkbrook, Birmingham B12 8JR, Royaume-Uni → Hill & Smith Limited, Westhaven House, Arleston Way, Shirley, Solihull, West Midlands, B90 4LH, Royaume-Uni
    Mandataire
    ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich

    Publié dans Swissreg le 03.08.2022

  8. 3 déc. 2013

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Marks & Clerk (Luxembourg) LLP, Dreikönigstrasse 31a, 8002 Zürich

    Publié dans Swissreg le 03.12.2013

1 entrée antérieure
  1. 6 nov. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.11.2013

Parties

Inventeur

EVERITT, Anthony, James

Birmingham B12 8JR, GB

COPELAND, Darren, Victor

Birmingham B12 8JR, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.