STRUKTURTRÄGER
Brevet européen · EP2209958 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2209958
- Numéro de demande
- EP08852646
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 nov. 2008
- Publié
- 28 juil. 2010
- Délivré
- 6 nov. 2013
- Fin de la protection au plus tard
- 17 nov. 2028
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- E04H 12/08 (2006.01)E01F 9/018 (2006.01)
- Priorité
- GB 0723056 24.11.2007GB 0813145 18.07.2008
- Demande PCT
- PCT/GB2008/003880 18.11.2008
- Publication PCT
- WO2009/066065 28.05.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 9 janv. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich → Servopatent GmbH, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 09.01.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 3 août 2022
Mandataire radié
- Mandataire
- Marks & Clerk (Luxembourg) LLP, Dreikönigstrasse 31a, 8002 Zürich (supprimé)
Publié dans Swissreg le 03.08.2022
- 3 août 2022
Transféré
- Titulaire
- Varley and Gulliver Limited, 57-70 Alfred Street, Sparkbrook, Birmingham B12 8JR, Royaume-Uni → Hill & Smith Limited, Westhaven House, Arleston Way, Shirley, Solihull, West Midlands, B90 4LH, Royaume-Uni
- Mandataire
- ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich
Publié dans Swissreg le 03.08.2022
- 3 déc. 2013
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Marks & Clerk (Luxembourg) LLP, Dreikönigstrasse 31a, 8002 Zürich
Publié dans Swissreg le 03.12.2013
1 entrée antérieure
- 6 nov. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.11.2013
Parties
Titulaire
Inventeur
Birmingham B12 8JR, GB
Birmingham B12 8JR, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.