SPÜL-T-STÜCK-ANORDNUNG

Brevet européen · EP2210033 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2210033
Numéro de demande
EP08806686
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 sept. 2008
Publié
28 juil. 2010
Délivré
7 août 2013
Radié
30 sept. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16L 47/03 (2006.01)
F16L 47/34 (2006.01)
Priorité
GB 0719878 11.10.2007
Demande PCT
PCT/GB2008/050870 26.09.2008
Publication PCT
WO2009/047550 16.04.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 avr. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.04.2014

  2. 7 août 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.08.2013

Parties

Inventeur

MUCKLE, Derek John

Leicestershire LE12 5DN, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.