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Brevet européen · EP2210150 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2210150
Numéro de demande
EP07847150
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 nov. 2007
Publié
28 juil. 2010
Délivré
4 janv. 2012
Fin de la protection au plus tard
12 nov. 2027
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
G04F 7/04 (2006.01)
G04B 19/28 (2006.01)
G04C 17/00 (2006.01)
Demande PCT
PCT/EP2007/062276 13.11.2007
Publication PCT
WO2009/062544 22.05.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  5. 15 févr. 2012

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    P&TS SA, Av. J.-J. Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 15.02.2012

  6. 4 janv. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.01.2012

Parties

Titulaire

LVMH Swiss Manufactures SA

rue Louis-Joseph Chevrolet 6a, 2300 La Chaux-de-Fonds

Mandataire

P&TS SA

Av. J.-J. Rousseau 4 P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

Inventeur

BEHLING, Christoph

London W11 2BS, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.