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Brevet européen · EP2210157 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2210157
- Numéro de demande
- EP08849495
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 nov. 2008
- Publié
- 28 juil. 2010
- Délivré
- 2 janv. 2013
- Radié
- 30 nov. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G05D 7/01 (2006.01)
- Priorité
- EP 07405327 15.11.2007
- Demande PCT
- PCT/EP2008/065452 13.11.2008
- Publication PCT
- WO2009/062997 22.05.2009
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juin 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.06.2020
- 26 sept. 2017
Adresse modifiée
- Mandataire
- Rentsch Partner AG, Fraumünsterstrasse 9, Postfach 2441, 8022 Zürich → RENTSCH PARTNER AG, Bellerivestrasse 203, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 26.09.2017
- 9 janv. 2013
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Rentsch Partner AG, Fraumünsterstrasse 9, Postfach 2441, 8022 Zürich
Publié dans Swissreg le 09.01.2013
- 2 janv. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.01.2013
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.