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Brevet européen · EP2210640 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2210640
Numéro de demande
EP08848798
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 nov. 2008
Publié
28 juil. 2010
Délivré
5 août 2015
Radié
30 nov. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 16/10 (2006.01)
B01D 53/047 (2006.01)
C01B 13/02 (2006.01)
B01D 53/053 (2006.01)
Priorité
JP 2007296494 15.11.2007
JP 2008083349 27.03.2008
Demande PCT
PCT/JP2008/070670 13.11.2008
Publication PCT
WO2009/063938 22.05.2009
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juin 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.06.2016

  2. 5 août 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.08.2015

Parties

Inventeur

MAEDA, Akihiro

Tokyo 100-0013, JP

ANDO, Makoto

Iwakuni-shi Yamaguchi 740-0014, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.