Lünette
Brevet européen · EP2210699 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2210699
- Numéro de demande
- EP10151347
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 janv. 2010
- Publié
- 28 juil. 2010
- Délivré
- 30 nov. 2011
- Radié
- 31 janv. 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B23Q 1/00 (2006.01)B23Q 1/76 (2006.01)
- Priorité
- IT MO20090015 23.01.2009
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 août 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.08.2014
- 30 nov. 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.11.2011
Parties
Inventeur
Marchetti, Terenzio
47842 San Giovanni in Marignano (RN), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.