Breitbandschleifmaschine mit einem Walzenlager
Brevet européen · EP2210704 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2210704
- Numéro de demande
- EP10000581
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 janv. 2010
- Publié
- 28 juil. 2010
- Délivré
- 21 août 2013
- Radié
- 26 août 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B24B 21/14 (2006.01)F16C 13/02 (2006.01)F16C 23/10 (2006.01)F16C 32/06 (2006.01)
- Priorité
- CH 982009 22.01.2009
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 août 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 26.08.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 26.08.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 22 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 22.02.2023
- 24 août 2013
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Arie Wubben, c/o ALTAMURA GmbH, Bahnhofstrasse 31, 8280 Kreuzlingen
Publié dans Swissreg le 24.08.2013
- 21 août 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.08.2013
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.