Buggy mit einem Bremsmechanismus
Brevet européen · EP2210794 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2210794
- Numéro de demande
- EP09154533
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 mars 2009
- Publié
- 28 juil. 2010
- Délivré
- 18 sept. 2013
- Radié
- 31 mars 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B62B 9/08 (2006.01)B62B 5/04 (2006.01)
- Priorité
- US 146661 P 23.01.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 oct. 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.10.2014
- 18 sept. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.09.2013
Parties
Inventeur
van Petegem, Fiona
1105 BJ Amsterdam, NL
Biermann, Eric
1105 BJ Amsterdam, NL
van Oosterum, Sander
1105 BJ Amsterdam, NL
Baas, Erik
1105 BJ Amsterdam, NL
Peters, Aukje
1105 BJ Amsterdam, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.