Benzoxazinonderivate

Brevet européen · EP2210880 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2210880
Numéro de demande
EP08836571
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 oct. 2008
Publié
28 juil. 2010
Délivré
26 août 2015
Fin de la protection au plus tard
1 oct. 2028
Prochaine annuité due
31 oct. 2027
Classes CIB
C07D 239/80 (2006.01)
C07D 265/18 (2006.01)
C07D 403/04 (2006.01)
C07D 413/04 (2006.01)
C07D 413/12 (2006.01)
C07D 413/14 (2006.01)
C07D 417/12 (2006.01)
C07D 498/04 (2006.01)
A61K 31/517 (2006.01)
A61K 31/536 (2006.01)
A61P 1/00 (2006.01)
A61P 3/00 (2006.01)
A61P 5/00 (2006.01)
A61P 5/24 (2006.01)
A61P 9/00 (2006.01)
A61P 11/00 (2006.01)
Priorité
JP 2007261629 05.10.2007
Demande PCT
PCT/JP2008/067883 02.10.2008
Publication PCT
WO2009/044788 09.04.2009
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.10.2026 → 31.10.2027

    Publié dans Swissreg le 01.11.2026

  2. 1 nov. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.10.2025 → 31.10.2026

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  3. 1 nov. 2024

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.10.2024 → 31.10.2025

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  4. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  5. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  6. 22 sept. 2015

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Marks & Clerk (Luxembourg) LLP, Dreikönigstrasse 31a, 8002 Zürich

    Publié dans Swissreg le 22.09.2015

  7. 26 août 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.08.2015

Parties

Inventeur

ISHIKAWA, Shiho

Tsukuba-shi Ibaraki 300-2611, JP

MIZUTANI, Takashi

Tsukuba-shi Ibaraki 300-2611, JP

NAGASE, Tsuyoshi

Tsukuba-shi Ibaraki 300-2611, JP

SATO, Nagaaki

Tsukuba-shi Ibaraki 300-2611, JP

TAKAHASHI, Hidekazu

Tsukuba-shi Ibaraki 300-2611, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.