Benzoxazinonderivate
Brevet européen · EP2210880 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2210880
- Numéro de demande
- EP08836571
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 oct. 2008
- Publié
- 28 juil. 2010
- Délivré
- 26 août 2015
- Fin de la protection au plus tard
- 1 oct. 2028
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2027
- Classes CIB
- C07D 239/80 (2006.01)C07D 265/18 (2006.01)C07D 403/04 (2006.01)C07D 413/04 (2006.01)C07D 413/12 (2006.01)C07D 413/14 (2006.01)C07D 417/12 (2006.01)C07D 498/04 (2006.01)A61K 31/517 (2006.01)A61K 31/536 (2006.01)A61P 1/00 (2006.01)A61P 3/00 (2006.01)A61P 5/00 (2006.01)A61P 5/24 (2006.01)A61P 9/00 (2006.01)A61P 11/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2007261629 05.10.2007
- Demande PCT
- PCT/JP2008/067883 02.10.2008
- Publication PCT
- WO2009/044788 09.04.2009
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2026 → 31.10.2027
Publié dans Swissreg le 01.11.2026
- 1 nov. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2025 → 31.10.2026
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2024 → 31.10.2025
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 22 sept. 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Marks & Clerk (Luxembourg) LLP, Dreikönigstrasse 31a, 8002 Zürich
Publié dans Swissreg le 22.09.2015
- 26 août 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.08.2015
Parties
Inventeur
Tsukuba-shi Ibaraki 300-2611, JP
Tsukuba-shi Ibaraki 300-2611, JP
Tsukuba-shi Ibaraki 300-2611, JP
Tsukuba-shi Ibaraki 300-2611, JP
Tsukuba-shi Ibaraki 300-2611, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.