Abwärme-Nutzungssystem

Brevet européen · EP2211028 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2211028
Numéro de demande
EP10160319
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 déc. 2007
Publié
28 juil. 2010
Délivré
5 oct. 2011
Radié
5 oct. 2011
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
F01K 23/08 (2006.01)
F02C 6/18 (2006.01)
F25B 27/02 (2006.01)
F02B 39/00 (2006.01)
Priorité
EP 06405537 20.12.2006
Divisionnaire de
EP07857258
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 2 sept. 2016

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.09.2016

  3. 5 oct. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.10.2011

Parties

Titulaire

ABB Schweiz AG

Brown Boveri Strasse 6, 5400 Baden

Inventeur

Buerki, Thomas

8121 Benglen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.