Pumpeinrichtung

Brevet européen · EP2211057 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2211057
Numéro de demande
EP10000378
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 juil. 2006
Publié
28 juil. 2010
Délivré
4 janv. 2012
Radié
31 juil. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F04B 23/00 (2006.01)
F04D 13/16 (2006.01)
Priorité
DE 102005036136 26.07.2005
Divisionnaire de
EP06762694
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 févr. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.02.2013

  2. 4 janv. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.01.2012

Parties

Inventeur

Agrawal, Ram Krishna

89231 Neu-Ulm, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.