Monochromator mit abstimmbarem Gitter

Brevet européen · EP2211154 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2211154
Numéro de demande
EP09151155
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 janv. 2009
Publié
28 juil. 2010
Délivré
15 mars 2017
Radié
31 janv. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01J 3/02 (2006.01)
G01J 3/18 (2006.01)
G01J 3/32 (2006.01)
G02B 5/18 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 août 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.08.2020

  2. 16 mars 2017

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 16.03.2017

  3. 15 mars 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.03.2017

Parties

Titulaire

CSEM Centre Suisse d'Electronique et de Microtechnique SA - Recherche et Développement

Rue Jaquet-Droz 1, 2002 Neuchâtel

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

Tormen, Maurizio

2035 Corcelles

Ross, Stanley

1066 Epalinges

Lockhart, Robert

1003 Lausanne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.