Wärmeübertrager
Brevet européen · EP2211590 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2211590
- Numéro de demande
- EP10150054
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 janv. 2010
- Publié
- 28 juil. 2010
- Délivré
- 5 oct. 2011
- Radié
- 31 janv. 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H05B 3/50 (2006.01)F24H 3/04 (2006.01)
- Priorité
- EP 09290047 23.01.2009
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 août 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.08.2014
- 5 oct. 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.10.2011
Parties
Titulaire
Inventeur
Kohl, Michael
74321 Bietigheim, DE
Englert, Peter
74177 Bad Friedrichshall, DE
Lochmahr, Karl
71665 Vaihingen/Enz, DE
Jin, Fan
70569 Stuttgart, DE
Himmer, Thomas
73326 Reichenbach, DE
Clauss, Thierry
67400 Illkirch-Graffenstaden, FR
Strauß, Thomas
73274 Notzingen, DE
Bauer, Marc
68440 Habsheim, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.