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Brevet européen · EP2211626 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2211626
- Numéro de demande
- EP08795624
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 août 2008
- Publié
- 4 août 2010
- Délivré
- 14 août 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 26 août 2028
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- A21D 2/00 (2006.01)A21D 8/04 (2006.01)A21D 13/00 (2017.01)C12R 1/07 (2006.01)A23P 10/30 (2016.01)A23L 7/13 (2016.01)A23L 19/18 (2016.01)A23L 33/135 (2016.01)A23L 7/104 (2016.01)
- Priorité
- US 966897 P 29.08.2007
- Demande PCT
- PCT/US2008/010143 27.08.2008
- Publication PCT
- WO2009/029267 05.03.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 29 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 29.09.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 8 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 08.05.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 23 oct. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 23.10.2019
- 14 août 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.08.2019
Parties
Titulaire
Mayfield Heights, OH 44124, US
Mandataire
3013 Bern
Inventeur
Chagrin Falls, OH 44023, US
Miami Beach, FL 33140, US
Brecksville, OH 44141, US
University Heights, OH 44118, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.