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Brevet européen · EP2211648 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2211648
Numéro de demande
EP08854099
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 nov. 2008
Publié
4 août 2010
Délivré
3 mai 2017
Radié
30 nov. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A41D 19/00 (2006.01)
Priorité
US 990610 P 27.11.2007
US 325127 28.11.2008
Demande PCT
PCT/US2008/085080 28.11.2008
Publication PCT
WO2009/070789 04.06.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 21 juin 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.06.2018

  3. 3 mai 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.05.2017

Parties

Titulaire

Seirus Innovative Accessories, Inc.

13975 Danielson Street, Poway, CA 92064, US

Inventeur

Murphy, Robert

San Diego, CA 92129, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.