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Brevet européen · EP2211743 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2211743
- Numéro de demande
- EP08852254
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 nov. 2008
- Publié
- 4 août 2010
- Délivré
- 2 août 2017
- Radié
- 29 juin 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 18/02 (2006.01)
- Priorité
- US 989776 P 21.11.2007
- Demande PCT
- PCT/US2008/084004 19.11.2008
- Publication PCT
- WO2009/067497 28.05.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 déc. 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l, Rue du Cendrier 15, CP 1489, 1201 Genève → Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l., Bahnhofstrasse 106, 8001 Zürich
Publié dans Swissreg le 02.12.2022
- 29 juin 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 29.06.2022
- 14 oct. 2017
Adresse modifiée
- Mandataire
- Stolmár & Partner, Intellectual Property S.à.r.l., 18, Avenue Louis-Casaï, 1209 Genf → Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l, Rue du Cendrier 15, CP 1489, 1201 Genève
Publié dans Swissreg le 14.10.2017
- 30 août 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Stolmár & Partner, Intellectual Property S.à.r.l., 18, Avenue Louis-Casaï, 1209 Genf
Publié dans Swissreg le 30.08.2017
- 2 août 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.08.2017
Parties
Inventeur
Albuquerque New Mexico 87111, US
Bloomfield Hills Michigan 48302, US
Columbia Missouri 65203, US
Rancho Santa Fe California 92067, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.