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Brevet européen · EP2211783 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2211783
Numéro de demande
EP08841655
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 oct. 2008
Publié
4 août 2010
Délivré
1 juil. 2015
Fin de la protection au plus tard
21 oct. 2028
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
A61F 2/36 (2006.01)
Priorité
GB 0720596 22.10.2007
Demande PCT
PCT/GB2008/003579 22.10.2008
Publication PCT
WO2009/053690 30.04.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  5. 27 mai 2021

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Murgitroyd & Company, 14 Rue du Rhône, 1204 Genève → Murgitroyd & Company, 4, Rue du Commerce, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 27.05.2021

  6. 30 sept. 2015

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Murgitroyd & Company, 14 Rue du Rhône, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 30.09.2015

  7. 1 juil. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.07.2015

Parties

Titulaire

T.J. Smith & Nephew Limited

T J Smith & Nephew Limited

PO Box 81 101 Hessle Road, Hull, HU3 2BN, GB

Mandataire

Murgitroyd & Company

4, Rue du Commerce, 1204 Genève

Inventeur

MCMINN, Derek

Birmingham B15 3EN, GB

PYNSENT, Thomas

Alvechurch B48 7NN, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.