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Brevet européen · EP2211794 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2211794
Numéro de demande
EP08848433
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 nov. 2008
Publié
4 août 2010
Délivré
20 mai 2015
Radié
30 nov. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 6/14 (2006.01)
A61F 6/18 (2006.01)
A61K 9/00 (2006.01)
Priorité
EP 07120191 07.11.2007
Demande PCT
PCT/EP2008/065149 07.11.2008
Publication PCT
WO2009/060077 14.05.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 juin 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.06.2019

  2. 11 août 2015

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Marks & Clerk (Luxembourg) LLP, Dreikönigstrasse 31a, 8002 Zürich

    Publié dans Swissreg le 11.08.2015

  3. 20 mai 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.05.2015

Parties

Inventeur

DE GRAAFF, Wouter

NL-5340 BH Oss, NL

VEENSTRA, Harm

NL-5340 BH Oss, NL

MULDERS, Titia

NL-5349 AB Oss, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.