BELEUCHTUNGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP2211914 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2211914
Numéro de demande
EP08845165
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 oct. 2008
Publié
4 août 2010
Délivré
17 sept. 2014
Radié
31 oct. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61L 2/08 (2006.01)
A61L 9/18 (2006.01)
A61N 5/06 (2006.01)
Priorité
GB 0721374 31.10.2007
Demande PCT
PCT/GB2008/003679 31.10.2008
Publication PCT
WO2009/056838 07.05.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2015

  2. 17 sept. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.09.2014

Parties

Inventeur

ANDERSON, John

Glasgow G1 1XW, GB

MacLEAN, Michelle

Glasgow G1 1XW, GB

MacGREGOR, Scott, John

Glasgow G1 1XW, GB

WOOLSEY, Gerald, Alexander

Glasgow G1 1XW, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.