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Brevet européen · EP2211941 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2211941
Numéro de demande
EP08833938
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 sept. 2008
Publié
4 août 2010
Délivré
21 nov. 2018
Radié
30 sept. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 5/168 (2006.01)
Priorité
US 974495 P 24.09.2007
Demande PCT
PCT/US2008/077349 23.09.2008
Publication PCT
WO2009/042577 02.04.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2020

  2. 21 nov. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.11.2018

Parties

Inventeur

POOLEY, David, M.

Stapleford Cambridgeshire CB22 5EB, GB

LAITENBERGER, Peter, G.

Cambridge, Cambridgeshire CB4 1AG, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.