VORRICHTUNG ZUR BEHANDLUNG EINES ANEURYSMAS
Brevet européen · EP2211985 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2211985
- Numéro de demande
- EP08838055
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 oct. 2008
- Publié
- 4 août 2010
- Délivré
- 29 sept. 2021
- Radié
- 23 mai 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61N 1/05 (2006.01)A61B 17/12 (2006.01)
- Priorité
- US 960715 P 11.10.2007
- Demande PCT
- PCT/SE2008/000553 10.10.2008
- Publication PCT
- WO2009/048367 16.04.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mai 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.05.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.05.2025
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 10 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 10.08.2022
- 8 déc. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- AWA SWITZERLAND Ltd., Case postale 2243, 2800 Delémont 2
Publié dans Swissreg le 08.12.2021
- 29 sept. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.09.2021
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.