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Brevet européen · EP2212271 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2212271
Numéro de demande
EP08852334
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 oct. 2008
Publié
4 août 2010
Délivré
9 janv. 2013
Radié
25 mai 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07C 35/36 (2006.01)
C07C 69/013 (2006.01)
C11B 9/00 (2006.01)
Priorité
WO PCT/IB2007/054690 19.11.2007
Demande PCT
PCT/IB2008/054491 29.10.2008
Publication PCT
WO2009/066193 28.05.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mai 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.05.2023

  2. 28 sept. 2020

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Firmenich S.A., 1, route des Jeunes, P.O. Box 239, 1211 Geneva 8 → Firmenich SA, 7, Rue de la Bergère, 1242 Satigny

    Publié dans Swissreg le 28.09.2020

  3. 9 janv. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.01.2013

Parties

Titulaire

Firmenich SA

7, Rue de la Bergère, 1242 Satigny

Inventeur

MORETTI, Robert

CH-1212 Grand-Lancy

ETTER, Olivier

CH-1225 Chene-Bourg

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.