DICHTSTOFF FÜR ISOLIERGLAS
Brevet européen · EP2212396 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2212396
- Numéro de demande
- EP08846227
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 nov. 2008
- Publié
- 4 août 2010
- Délivré
- 7 mai 2014
- Fin de la protection au plus tard
- 6 nov. 2028
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- C09J 171/02 (2006.01)C09J 175/04 (2006.01)C09K 3/10 (2006.01)C03C 27/10 (2006.01)C08K 3/00 (2006.01)C08K 5/10 (2006.01)C08K 9/04 (2006.01)C08K 5/105 (2006.01)
- Priorité
- GB 0721958 08.11.2007
- Demande PCT
- PCT/GB2008/003747 07.11.2008
- Publication PCT
- WO2009/060199 14.05.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 26.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 26 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 26.01.2024
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 7 mai 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.05.2014
Parties
Inventeur
HUDSON, John, Michael
Bucks HP12 4DD, GB
BRAMWELL, Mark, John
Surrey KT15 1NL, GB
O'KELLY, Christopher, David
Bucks HP13 7JT, GB
BROOKS, Rodney, Ralph
Berkshire RG40 1WF, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.