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Brevet européen · EP2212504 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2212504
Numéro de demande
EP08853085
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 oct. 2008
Publié
4 août 2010
Délivré
4 mars 2015
Radié
31 oct. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E05F 15/41 (2015.01)
B60R 3/02 (2006.01)
Priorité
DE 202007016273 U 20.11.2007
Demande PCT
PCT/EP2008/064723 30.10.2008
Publication PCT
WO2009/065712 28.05.2009
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mai 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.05.2016

  2. 4 mars 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.03.2015

Parties

Inventeur

HARDING, Alfons

3178 Borchen, DE

MEYERROSE, Klaus

34266 Niestetal, DE

MÜLLER, Dirk

34260 Kaufungen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.