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Brevet européen · EP2212554 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2212554
Numéro de demande
EP08838698
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 oct. 2008
Publié
4 août 2010
Délivré
29 août 2012
Radié
31 oct. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F04B 1/04 (2006.01)
F04B 53/16 (2006.01)
Priorité
DE 102007050365 15.10.2007
Demande PCT
PCT/EP2008/008352 02.10.2008
Publication PCT
WO2009/049776 23.04.2009
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 mai 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.05.2013

  2. 29 août 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.08.2012

Parties

Inventeur

DENFELD, Bernd

61350 Bad Homburg, DE

DELTCHEV, Dragomir

61449 Steinbach, DE

BRUNSCH, Bernd

63303 Dreieich, DE

LAUTH, Hans, Juergen

61267 Neu-Anspach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.