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Brevet européen · EP2212572 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2212572
- Numéro de demande
- EP08855110
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 oct. 2008
- Publié
- 4 août 2010
- Délivré
- 18 mai 2011
- Fin de la protection au plus tard
- 21 oct. 2028
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2027
- Classes CIB
- F16C 9/00 (2006.01)F16C 19/30 (2006.01)F16C 33/46 (2006.01)F16C 33/48 (2006.01)F16C 33/50 (2006.01)F16C 19/54 (2006.01)F16C 33/51 (2006.01)
- Priorité
- DE 102007057253 28.11.2007
- Demande PCT
- PCT/EP2008/064299 22.10.2008
- Publication PCT
- WO2009/068376 04.06.2009
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2026 → 31.10.2027
Publié dans Swissreg le 01.11.2026
- 1 nov. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2025 → 31.10.2026
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2024 → 31.10.2025
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 25 mars 2015
Adresse modifiée
- Titulaire
- Schaeffler Technologies GmbH & Co. KG, Industriestrasse 1-3, 91074 Herzogenaurach, Allemagne → Schaeffler Technologies AG & Co. KG, Industriestrasse 1-3, 91074 Herzogenaurach, Allemagne
Publié dans Swissreg le 25.03.2015
- 1 août 2014
Fusionné
- Titulaire
- Schaeffler Technologies AG & Co. KG, Industriestrasse 1-3, 91074 Herzogenaurach, Allemagne → Schaeffler Technologies GmbH & Co. KG, Industriestrasse 1-3, 91074 Herzogenaurach, Allemagne
Publié dans Swissreg le 01.08.2014
- 1 mars 2012
Adresse modifiée
- Titulaire
- Schaeffler Technologies GmbH & Co. KG, Industriestrasse 1-3, 91074 Herzogenaurach, Allemagne → Schaeffler Technologies AG & Co. KG, Industriestrasse 1-3, 91074 Herzogenaurach, Allemagne
Publié dans Swissreg le 01.03.2012
1 entrée antérieure
- 18 mai 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.05.2011
Parties
Inventeur
91336 Heroldsbach, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.