Möbelunterbau
Brevet européen · EP2213198 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2213198
- Numéro de demande
- EP10151954
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 janv. 2010
- Publié
- 4 août 2010
- Délivré
- 14 nov. 2012
- Fin de la protection au plus tard
- 27 janv. 2030
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- A47B 9/10 (2006.01)A47B 9/12 (2006.01)
- Priorité
- DE 102009007125 02.02.2009
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 19.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 10 févr. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG, Kappelestrasse 15, 9492 Eschen, Liechtenstein → Swisspat Riederer Hasler Patentanwälte AG, Kappelestrasse 17, 9492 Eschen, Liechtenstein
Publié dans Swissreg le 10.02.2023
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 14 nov. 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.11.2012
- 14 nov. 2012
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG, Kappelestrasse 15, 9492 Eschen, Liechtenstein
Publié dans Swissreg le 14.11.2012
Parties
Inventeur
75365 Calw, DE
72226 Simmersfeld, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.