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Brevet européen · EP2213322 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2213322
- Numéro de demande
- EP08846021
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 oct. 2008
- Publié
- 4 août 2010
- Délivré
- 8 mars 2017
- Radié
- 31 oct. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61M 15/08 (2006.01)A61M 11/00 (2006.01)A61M 31/00 (2006.01)B05B 11/02 (2006.01)B05B 1/34 (2006.01)B05B 11/00 (2006.01)//A61M 5/31 (2006.01)//A61M 15/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2007281437 30.10.2007
- Demande PCT
- PCT/JP2008/069495 28.10.2008
- Publication PCT
- WO2009/057572 07.05.2009
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mai 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.05.2020
- 8 mars 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.03.2017
Parties
Inventeur
KAWAMURA, Hideaki
Tokyo 131-0031, JP
TOGASHI, Hiroshi
Tokyo 131-0031, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.