Elektrische Schere

Brevet européen · EP2213426 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2213426
Numéro de demande
EP10000821
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 janv. 2010
Publié
4 août 2010
Délivré
27 mai 2015
Fin de la protection au plus tard
26 janv. 2030
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
B26B 15/00 (2006.01)
A01G 3/037 (2006.01)
Priorité
JP 2009020890 30.01.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  4. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  5. 29 août 2015

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans Swissreg le 29.08.2015

  6. 27 mai 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.05.2015

Parties

Inventeur

Ishiguro, Hiroki

Tokyo 103-8502, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.