Gierbewegungsdämpfer mit Pumpe
Brevet européen · EP2213488 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2213488
- Numéro de demande
- EP10152416
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 févr. 2010
- Publié
- 4 août 2010
- Délivré
- 8 mai 2013
- Radié
- 28 févr. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60G 17/044 (2006.01)F16F 9/50 (2006.01)B61F 5/24 (2006.01)B61F 5/38 (2006.01)B60G 13/06 (2006.01)
- Priorité
- NL 2002484 03.02.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 sept. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 17 juil. 2013
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Fiammenghi-Fiammenghi, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 17.07.2013
- 8 mai 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.05.2013
Parties
Mandataire
Inventeur
De Kock, Paul
3281 LH Numansdorp, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.