Gierbewegungsdämpfer mit Pumpe

Brevet européen · EP2213488 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2213488
Numéro de demande
EP10152416
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 févr. 2010
Publié
4 août 2010
Délivré
8 mai 2013
Radié
28 févr. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60G 17/044 (2006.01)
F16F 9/50 (2006.01)
B61F 5/24 (2006.01)
B61F 5/38 (2006.01)
B60G 13/06 (2006.01)
Priorité
NL 2002484 03.02.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 sept. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  2. 17 juil. 2013

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Fiammenghi-Fiammenghi, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano

    Publié dans Swissreg le 17.07.2013

  3. 8 mai 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.05.2013

Parties

Inventeur

De Kock, Paul

3281 LH Numansdorp, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.