Karosseriepaneele
Brevet européen · EP2213493 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2213493
- Numéro de demande
- EP10000852
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 janv. 2010
- Publié
- 4 août 2010
- Délivré
- 16 nov. 2011
- Radié
- 31 janv. 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60J 10/08 (2006.01)B62D 25/10 (2006.01)B60J 10/00 (2006.01)B60H 1/28 (2006.01)F01P 11/12 (2006.01)
- Priorité
- GB 0901431 29.01.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 août 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.08.2014
- 16 nov. 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.11.2011
Parties
Inventeur
Schmitz, Andreas
85414 Helfenbrunn, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.