Postkuvertierer mit einem Eingabefördermodul für eine einseitige Bedienung

Brevet européen · EP2213602 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2213602
Numéro de demande
EP09180104
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 déc. 2009
Publié
4 août 2010
Délivré
14 nov. 2012
Radié
31 déc. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B43M 3/04 (2006.01)
B65H 5/24 (2006.01)
B65H 29/66 (2006.01)
B65H 1/22 (2006.01)
B65H 1/30 (2006.01)
B65H 29/16 (2006.01)
B65H 39/02 (2006.01)
B65H 7/04 (2006.01)
Priorité
US 149446 03.02.2009
US 488968 22.06.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.07.2014

  2. 14 nov. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.11.2012

Parties

Titulaire

Pitney Bowes Inc.

Pitney Bowes, Inc.

One Elmcroft Road, Stamford, CT 06926-0700, US

Inventeur

Kalm, W. Scott

Sarasota, FL 34232, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.