ZWEISCHICHTIGES INDUSTRIEGEWEBE

Brevet européen · EP2213787 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2213787
Numéro de demande
EP08834962
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 oct. 2008
Publié
4 août 2010
Délivré
4 déc. 2019
Radié
31 oct. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D21F 1/00 (2006.01)
D03D 1/00 (2006.01)
D03D 11/00 (2006.01)
Priorité
JP 2007261690 05.10.2007
JP 2007261692 05.10.2007
Demande PCT
PCT/JP2008/068176 06.10.2008
Publication PCT
WO2009/044914 09.04.2009
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 mai 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.05.2021

  2. 4 déc. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.12.2019

Parties

Inventeur

UEDA, Ikuo

Fuji-shi Shizuoka 419-0201, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.