ZWEISCHICHTIGES INDUSTRIEGEWEBE
Brevet européen · EP2213787 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2213787
- Numéro de demande
- EP08834962
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 oct. 2008
- Publié
- 4 août 2010
- Délivré
- 4 déc. 2019
- Radié
- 31 oct. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- D21F 1/00 (2006.01)D03D 1/00 (2006.01)D03D 11/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2007261690 05.10.2007JP 2007261692 05.10.2007
- Demande PCT
- PCT/JP2008/068176 06.10.2008
- Publication PCT
- WO2009/044914 09.04.2009
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 mai 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.05.2021
- 4 déc. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.12.2019
Parties
Inventeur
UEDA, Ikuo
Fuji-shi Shizuoka 419-0201, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.