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Brevet européen · EP2213905 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2213905
Numéro de demande
EP09250216
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 janv. 2009
Publié
4 août 2010
Délivré
9 sept. 2015
Radié
31 janv. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16G 11/04 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 août 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.08.2016

  2. 9 sept. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.09.2015

Parties

Inventeur

Cai, Xueming

Collierville, Tennessee 38017, US

Magno, Joey D., Jr.

Cordova, Tennessee 38016, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.