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Brevet européen · EP2214477 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2214477
Numéro de demande
EP08843436
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 oct. 2008
Publié
11 août 2010
Délivré
29 mai 2013
Radié
31 oct. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A01M 25/00 (2006.01)
Priorité
GB 0721244 30.10.2007
Demande PCT
PCT/GB2008/003650 28.10.2008
Publication PCT
WO2009/056817 07.05.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 mai 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.05.2014

  2. 29 mai 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.05.2013

Parties

Titulaire

Killgerm Group Limited

P.O. Box 2, Ossett West Yorkshire WF5 9NA, GB

Inventeur

HOYES, Paul

Sheffield S36 9NX, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.