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Brevet européen · EP2214604 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2214604
Numéro de demande
EP08838395
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 oct. 2008
Publié
11 août 2010
Délivré
14 déc. 2016
Radié
27 mai 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 5/445 (2006.01)
A61F 2/00 (2006.01)
A61M 1/00 (2006.01)
A61F 5/44 (2006.01)
Priorité
US 960766 P 12.10.2007
US 960764 P 12.10.2007
US 960765 P 12.10.2007
US 960767 P 12.10.2007
Demande PCT
PCT/SE2008/000575 10.10.2008
Publication PCT
WO2009/048386 16.04.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 mai 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    27.05.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 27.05.2026

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  5. 23 sept. 2021

    Mandataire radié

    Mandataire
    Fiammenghi-Fiammenghi, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 23.09.2021

  6. 24 févr. 2021

    Transféré

    Titulaire
    Kirk Promotion LTD., Frejgatan 13, Att. 1492, 114 79 Stockholm, Suède → Implantica Patent Ltd., Malta Life Science Park, Sir Temi Zammit Buildings, San Gwann Industrial Estate, San Gwann SGN 3000, Malte

    Publié dans Swissreg le 24.02.2021

  7. 14 mars 2017

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Fiammenghi-Fiammenghi, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano

    Publié dans Swissreg le 14.03.2017

  8. 14 déc. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.12.2016

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.