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Brevet européen · EP2214606 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2214606
- Numéro de demande
- EP08838257
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 oct. 2008
- Publié
- 11 août 2010
- Délivré
- 26 mai 2021
- Radié
- 27 mai 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61F 2/06 (2013.01)A61B 17/11 (2006.01)A61F 5/00 (2006.01)A61F 2/04 (2013.01)A61F 5/445 (2006.01)A61F 2/02 (2006.01)A61B 5/07 (2006.01)A61N 1/378 (2006.01)
- Priorité
- US 960715 P 11.10.2007US 960716 P 11.10.2007
- Demande PCT
- PCT/SE2008/000579 10.10.2008
- Publication PCT
- WO2009/048388 16.04.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 mai 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 27.05.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 27.05.2026
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 6 avr. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 06.04.2022
- 14 juil. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- AWA Switzerland Ltd., Case Postale 2243, 2800 Delémont 2
Publié dans Swissreg le 14.07.2021
- 26 mai 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.05.2021
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.