SYSTEM ZUR BEHANDLUNG VON HYPERTONIE, HYPOTONIE ODER ANEURYSMA MIT WÄRME

Brevet européen · EP2214607 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2214607
Numéro de demande
EP08838195
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 oct. 2008
Publié
11 août 2010
Délivré
22 sept. 2021
Fin de la protection au plus tard
9 oct. 2028
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
A61F 7/00 (2006.01)
A61F 7/12 (2006.01)
A61B 17/12 (2006.01)
Priorité
US 960715 P 11.10.2007
US 960716 P 11.10.2007
US 733 P 29.10.2007
Demande PCT
PCT/SE2008/000581 10.10.2008
Publication PCT
WO2009/048390 16.04.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  5. 3 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.08.2022

  6. 8 oct. 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    AWA Switzerland Ltd., Case Postale 2243, 2800 Delémont 2

    Publié dans Swissreg le 08.10.2021

  7. 22 sept. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.