METHODE DE DESENSIBILISATION AUX ALLERGENES
Brevet européen · EP2214704 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2214704
- Numéro de demande
- EP08865695
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 déc. 2008
- Publié
- 11 août 2010
- Délivré
- 27 nov. 2013
- Fin de la protection au plus tard
- 2 déc. 2028
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- A61K 39/35 (2006.01)A61K 39/36 (2006.01)A61P 37/08 (2006.01)A61B 17/20 (2006.01)A61K 9/70 (2006.01)A61K 9/14 (2006.01)A61F 13/00 (2006.01)
- Priorité
- FR 0759503 03.12.2007US 84305 29.07.2008
- Demande PCT
- PCT/FR2008/052199 03.12.2008
- Publication PCT
- WO2009/080934 02.07.2009
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 27.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 15 juin 2023
Rectifié
- Titulaire
- Université Paris Cité, 85 boulevard Saint Germain, 75006 Paris, France, ASSISTANCE PUBLIQAUE HOPITAUX DE PARIS, 3 avenue Victoria, 75004 Paris, France → Université Paris Cité, 85 boulevard Saint Germain, 75006 Paris, France, ASSISTANCE PUBLIQAUE HOPITAUX DE PARIS, 3 avenue Victoria, 75004 Paris, France, DBV Technologies, 177-181 avenue Pierre Brossolette, 92120 Montrouge, France
Publié dans Swissreg le 15.06.2023
- 12 juin 2023
Transféré
- Titulaire
- DBV Technologies, Pépinière du Faubourg St Jacques, 75014 Paris, France → Université Paris Cité, 85 boulevard Saint Germain, 75006 Paris, France, ASSISTANCE PUBLIQAUE HOPITAUX DE PARIS, 3 avenue Victoria, 75004 Paris, France
- Mandataire
- BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 12.06.2023
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 27 nov. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.11.2013
Parties
Titulaire
85 boulevard Saint Germain, 75006 Paris, FR
75004 Paris, FR
177-181 avenue Pierre Brossolette, 92120 Montrouge, FR
Inventeur
92140 Clamart, FR
75015 Paris, FR
13100 Aix en Provence, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.