ABBAUBARE ENDOPROTHESE
Brevet européen · EP2214738 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2214738
- Numéro de demande
- EP08845489
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 oct. 2008
- Publié
- 11 août 2010
- Délivré
- 2 mai 2012
- Radié
- 31 oct. 2012
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61L 31/02 (2006.01)A61L 31/08 (2006.01)A61L 31/16 (2006.01)A61L 31/14 (2006.01)
- Priorité
- US 984960 P 02.11.2007
- Demande PCT
- PCT/US2008/081910 31.10.2008
- Publication PCT
- WO2009/059081 07.05.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 mai 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.05.2013
- 2 mai 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.05.2012
Parties
Inventeur
MILLER, Matthew
Stillwater Minnesota 55082, US
WEBER, Jan
NL-6228 GJ Maastricht, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.