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Brevet européen · EP2214755 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2214755
Numéro de demande
EP07863975
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 nov. 2007
Publié
11 août 2010
Délivré
21 févr. 2018
Radié
30 nov. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 5/24 (2006.01)
A61M 5/50 (2006.01)
B29C 45/33 (2006.01)
//A61M 5/315 (2006.01)
//A61J 1/20 (2006.01)
Demande PCT
PCT/US2007/083794 06.11.2007
Publication PCT
WO2009/061315 14.05.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 juin 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.06.2019

  2. 21 févr. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.02.2018

Parties

Inventeur

DOMKOWSKI, John

Kenosha, Wisconsin 53142, US

OSHGAN, Robert, J.

Lake Zurich, Illinois 60047, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.