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Brevet européen · EP2214755 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2214755
- Numéro de demande
- EP07863975
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 nov. 2007
- Publié
- 11 août 2010
- Délivré
- 21 févr. 2018
- Radié
- 30 nov. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61M 5/24 (2006.01)A61M 5/50 (2006.01)B29C 45/33 (2006.01)//A61M 5/315 (2006.01)//A61J 1/20 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/US2007/083794 06.11.2007
- Publication PCT
- WO2009/061315 14.05.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 juin 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.06.2019
- 21 févr. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.02.2018
Parties
Inventeur
DOMKOWSKI, John
Kenosha, Wisconsin 53142, US
OSHGAN, Robert, J.
Lake Zurich, Illinois 60047, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.