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Brevet européen · EP2214947 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2214947
Numéro de demande
EP08854915
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 nov. 2008
Publié
11 août 2010
Délivré
21 janv. 2015
Radié
30 nov. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62B 3/02 (2006.01)
Priorité
DK 200701695 28.11.2007
Demande PCT
PCT/DK2008/000391 04.11.2008
Publication PCT
WO2009/068032 04.06.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juin 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.06.2016

  2. 21 janv. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.01.2015

Parties

Inventeur

ANDREASEN, Peter

DK-2970 Hørsholm, DK

EGELUND, Henrik, Guldager

5250 Odense SV, DK

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.